Mentions légales
Éditeur du site
Le Collectif d’Esparron
Association déclarée loi 1901
652 chemin d’Esparron, chez M. Daniel Dussol
30220 Aigues-Mortes
France
Président : Monsieur Jean-Yves DUSSOL
N° RNA : W302022649
SIREN : 991 314 709
SIRET : 991 314 709 00015
Téléphone : 06 86 03 40 96
E-mail : contact@collectif-esparron-am.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Yves DUSSOL, président de l’association Le Collectif d’Esparron.
Hébergeur
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : +33 (0)9 70 80 89 11
Création du site
Aurore Création Web
198 rue des Coquilles
30220 Aigues-Mortes
France
Téléphone : 06 77 80 98 69
La maintenance du site est assurée par Aurore Création Web.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, graphismes, logos, illustrations et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Conditions d'utilisation
Le site du Collectif d’Esparron présente les activités, informations et actualités de l’association.
Le Collectif d’Esparron s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, les informations peuvent être modifiées et sont susceptibles d’évoluer.
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes. Le Collectif d’Esparron ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
Éditeur du site
Politique de confidentialité
Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles lorsque vous utilisez le formulaire de contact.
Les données susceptibles d’être communiquées sont notamment :
- votre nom ;
- votre adresse e-mail ;
- le contenu de votre message.
Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à l’association et d’assurer le traitement des échanges avec les personnes qui la contactent.
Les données transmises via le formulaire ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale.
Conservation des données
Les données transmises via le formulaire de contact sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale imposant une durée de conservation différente ou nécessité de conserver certaines données plus longtemps pour la gestion d’un éventuel litige.
Sécurité
Le Collectif d’Esparron met en œuvre les mesures appropriées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, l’altération ou la divulgation.
Services externes
Le site utilise Google Fonts pour l’affichage de certaines polices.
Le chargement de ces ressources est actuellement bloqué jusqu’à l’expression du consentement par l’intermédiaire du système de gestion des cookies.
Le site ne comporte pas de dispositif Google Analytics.
Absence de vente ou d'utilisation publicitaire des données
Les données personnelles communiquées via le formulaire de contact ne sont pas vendues ni utilisées à des fins de publicité comportementale par Le Collectif d’Esparron.
Vos droits
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit d’opposition et de portabilité.
Vous pouvez exercer vos droits en adressant votre demande à :
contact@collectif-esparron-am.fr
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que le traitement de vos données personnelles porte atteinte à vos droits.
Politique de confidentialité
Cookies utilisés par le site
Le site utilise un cookie technique nécessaire au fonctionnement du système de gestion des consentements.
Le cookie actuellement détecté par SureCookie est :
Cookie technique de SureCookie
surecookie_session_id- Fournisseur : SureCookie
- Domaine : collectif-esparron-am.fr
- Finalité : fonctionnement et gestion des préférences de consentement
- Durée : 30 jours
- Catégorie : cookie essentiel
Le site utilise également Google Fonts. Les ressources provenant de fonts.googleapis.com et fonts.gstatic.com sont actuellement bloquées jusqu’au consentement.
Aucun cookie publicitaire ou outil d’analyse statistique externe n’est actuellement utilisé sur le site.
Gestion et modification de vos choix
Lors de votre première visite, vous pouvez gérer vos préférences concernant les cookies et traceurs au moyen du bandeau de consentement.
Vous pouvez également modifier ou retirer votre consentement à tout moment grâce au bouton « Préférences des cookies » disponible sur le site.
Le cookie strictement nécessaire au fonctionnement du système de gestion du consentement ne peut pas être désactivé depuis cet outil lorsqu’il est indispensable à son fonctionnement.
Modification de la politique
La présente politique peut être mise à jour afin de tenir compte des évolutions du site, des services utilisés ou de la réglementation applicable.
Dernière mise à jour : 2 octobre 2026
CNIL
Pour plus d’informations sur les cookies, les données personnelles et vos droits, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés :